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ATLAS PATRIMOINE SASU au capital de 1000 € – SIREN 829 996 263 RCS ANGERS

ATLAS PATRIMOINE SAS est immatriculé au Registre Unique des Intermédiaire en Assurance, Banque et Finance (ORIAS) sous le numéro d’immatriculation  17 005 812 (www.orias.fr) au titre des activités réglementées suivantes :

  • Conseiller en Investissements Financiers (CIF) enregistré auprès de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine  (CNCGP, www.CNCGP.fr, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), adresse courrier : 17 Place de la Bourse, 75082 PARIS cedex 02 et adresse internet : www.amf-france.org.
  • Courtier en Assurances (COA) positionné dans la catégorie b Art. L520-1 II 1° du Code des assurances, n’étant pas soumise à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance, et pouvant notamment présenter les opérations d’assurance ou de capitalisation des établissements suivants.
  • Courtier en Opérations de Banque et en Services de Paiement (COBSP) positionné en qualité de courtier (pour l’activité d’épargne bancaire)

Les activités de COA et de COBSP sont placées sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), adresse courrier : 61 rue Taitbout, 75436 PARIS cedex 09 et adresse internet : www.acpr-banque-france.fr.

ATLAS PATRIMOINE SASU s’est engagé à respecter intégralement le Code de bonne conduite de la CNCGP disponible au siège de l’association ou sur www.cncgp.fr.

Responsabilité Civile Professionnelle : Assurance RCP et Garantie Financière : MMA IARD Assurances Mutuelles / MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans CEDEX 9.

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